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Marques déposées par monsieur BERTHET Laurent
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MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE
M. BERTHET Laurent

Numéro de dépôt :
4054675
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2023
MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE de BERTHET Laurent

Présentation de la marque MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE

Déposée le 13 décembre 2013 par monsieur BERTHET Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur BERTHET Laurent domicilié(e) 385 CHEMIN DES ROCHES - 26750 - TRIORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHET Laurent domicilié(e) 385 CHEMIN DES ROCHES - 26750 - TRIORS - France.

La marque MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CONTEMPORAINE DE FRANCE est expirée depuis le 13 décembre 2023.


M. BERTHET Laurent - 385 CHEMIN DES ROCHES - 26750 - TRIORS - France


M. BERTHET Laurent - 385 CHEMIN DES ROCHES - 26750 - TRIORS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

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